Achetez vos canapés directement chez les fabricants et importateurs c'est forcément moins cher
Propriété du site Le site www.milome.fr est la propriété pleine et entière de la société D.F.I. D.F.I. Siret : 808 008 924 000 25 6 rue Saint-Hélier Téléphone : 02 23 05 75 71 E-mail : contact@milome.fr | Directeur/Responsable de la publication Le responsable du site est Monsieur Pascal Dapolo. Hébergement O2switch SARL |
Formalités de déclaration
Conformément à la loi relative à l’Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site www.milome.fr, et tous ces contenus sont protégés par la législation française et internationale relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités après accord de la direction.