Mentions légales

Propriété du site

Le site www.milome.fr est la propriété pleine et entière de la société D.F.I.

D.F.I.
SAS au capital de 10 000€
RCS 808 008 924

Siret : 808 008 924 000 33
Code activité : 4615Z
N° de TVA Intra-communautaire : FR03808008924

3 La Victoire
35 760 Saint Grégoire
FRANCE

Téléphone : 02 23 05 75 71

E-mail : contact@milome.fr

Directeur/Responsable de la publication

Le responsable du site est Monsieur Pascal Dapolo.

Hébergement

Ce site est hébergé par Hostinger. Les centres de données de Hostinger sont situés aux États-Unis, à Singapour, en Lituanie et aux Pays-Bas et les fichiers du site MiLOME sont distribués via le réseau de distribution de contenu Cloudflare.

Formalités de déclaration

Conformément à la loi relative à l’Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site www.milome.fr, et tous ces contenus sont protégés par la législation française et internationale relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion

  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte.

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités après accord de la direction.scroll